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Dernière mise à jour : 26 janvier 2024

1. Éditeur du site

Dénomination sociale : Body Scan France
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 50 000 €
Adresse du siège social : 58 Avenue de la République, 75011 Paris, France

Email : [email protected]
Téléphone : +33 9 82 52 18 33

Directeur de la publication : Représentant légal de Body Scan France

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

3.1 Contenu du site

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de Body Scan France ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

3.2 Reproduction interdite

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Body Scan France.

3.3 Marques

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur ce site sont la propriété de Body Scan France. Toute reproduction, imitation ou usage de ces marques sans autorisation expresse constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Protection des données personnelles

Body Scan France accorde une grande importance à la protection de vos données personnelles. Le traitement de vos données est effectué conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

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6. Responsabilité

6.1 Contenu du site

Body Scan France s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

6.2 Liens hypertextes

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6.3 Disponibilité du site

Body Scan France met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du site 24h/24 et 7j/7. Cependant, nous ne pouvons garantir une disponibilité permanente et nous nous réservons le droit d'interrompre l'accès au site pour des raisons de maintenance ou de force majeure.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Médiation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Body Scan France adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) dont les coordonnées sont les suivantes :

Médiateur de la consommation FEVAD
BP 20015
75362 Paris Cedex 8
Site web : www.mediateurfevad.fr

9. Crédits

9.1 Conception et développement

Site web conçu et développé par Body Scan France.

9.2 Crédits photos

Les photographies utilisées sur ce site sont la propriété de Body Scan France ou utilisées avec l'autorisation de leurs auteurs.

10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou pour exercer vos droits :

Body Scan France
58 Avenue de la République
75011 Paris
France

Email : [email protected]
Téléphone : +33 9 82 52 18 33
Horaires : Du lundi au vendredi, 9h-18h

11. Modifications

Body Scan France se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

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Informations légales

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  • Conditions Générales de Vente
  • Politique de Retour
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